La moush
Les opérations de moushâraka réalisées par les établissements de finance islamique se font la plupart du temps dans le cadre de contrats de shirkat ‘inân. La banque et le client établissent une sorte d’entreprise mixte (joint-venture) et s’engagent de façon contractuelle, suivant des conditions biens définies d’un commun accord, à combiner des ressources leur appartenant dans le but de réaliser une opération commerciale. Les profits éventuels sont répartis entre eux suivant un ratio prédéfini tandis que les pertes sont supportées par chacune des parties à hauteur de sa participation dans le capital.
Dans la pratique, une opération de moushâraka simple se déroule de la façon suivante :
1- La banque islamique et le client désirent réaliser en commun un projet sharia compatible dans le cadre d’un contrat de moushâraka. Après échanges et discussions autour du business plan, un accord de moushâraka est signé entre le client et la banque. Chaque partie apporte sa contribution au capital de l’entreprise et a le droit de participer à la gestion du projet.
2- L’activité de l’entreprise est lancée. La responsabilité des opérations conduites est répartie entre le client et la banque suivant ce qui a été convenu au préalable. L’activité peut générer des profits mais peut aussi engendrer des pertes.
3- Les profits éventuels sont répartis entre le client et la banque suivant un ratio prédéterminé. Les pertes éventuelles sont supportées par les partenaires à hauteur de leur contribution au capital de l’entreprise. La part respective de chaque associé dans le capital reste, lui, inchangé.
- Par Mouhammad_Patel
- Le 14 mai 2009